{"id":6950,"date":"2017-03-27T09:53:07","date_gmt":"2017-03-27T07:53:07","guid":{"rendered":"https:\/\/www.oenovino.paris\/?page_id=6950"},"modified":"2023-09-08T14:35:35","modified_gmt":"2023-09-08T12:35:35","slug":"tcs","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.oenovino.paris\/en\/tcs\/","title":{"rendered":"General terms and conditions of sale and use"},"content":{"rendered":"<p>Soci\u00e9t\u00e9 My Wine Company au capital de 5000 euros<br \/>\nSi\u00e8ge social 249 rue Lecourbe, 75015 PARIS ;<br \/>\nN\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone 0184250586 ; RCS de Paris n\u00b080016459200035<br \/>\nNum\u00e9ro de d\u00e9claration d&#8217;activit\u00e9 : 11 75 56397 75<br \/>\nConditions g\u00e9n\u00e9rales de vente du site www.oenovino.paris<br \/>\nDate de derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 1er Juillet 2021<\/p>\n<h2>Article 1 &#8211; Objet<\/h2>\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions r\u00e9gissent les ventes et d&#8217;utilisation par la soci\u00e9t\u00e9 My Wine Company, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 249 rue Lecourbe, 75015 PARIS, du site www.oenovino.paris et des formations d\u00e9livr\u00e9es par l&#8217;Ecole Oenovino.<\/p>\n<h2>Article 2 &#8211; Prix<\/h2>\n<p>Les prix de nos produits sont indiqu\u00e9s en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d&#8217;exp\u00e9dition.<br \/>\nEn cas de commande vers un pays autre que la France m\u00e9tropolitaine vous \u00eates l&#8217;importateur du ou des produits concern\u00e9s. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d&#8217;importation ou taxes d&#8217;\u00e9tat sont susceptibles d&#8217;\u00eatre exigibles. Ces droits et sommes ne rel\u00e8vent pas du ressort de la soci\u00e9t\u00e9 My Wine Company. Ils seront \u00e0 votre charge et rel\u00e8vent de votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9, tant en termes de d\u00e9clarations que de paiements aux autorit\u00e9s et organismes comp\u00e9tents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects aupr\u00e8s de vos autorit\u00e9s locales.<br \/>\nToutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.<br \/>\nLa soci\u00e9t\u00e9 My Wine Company se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment, mais le produit sera factur\u00e9 sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9.<br \/>\nAttention : d\u00e8s que vous prenez possession physiquement des supports de formations, les risques de perte ou d&#8217;endommagement des produits vous sont transf\u00e9r\u00e9s.<\/p>\n<h2>Article 3 &#8211; Commandes<\/h2>\n<p>Les commandes doivent \u00eatre effectu\u00e9es par le biais du site Internet www.oenovino.paris ou par validation d\u2019un devis.<br \/>\nLes informations contractuelles sont pr\u00e9sent\u00e9es en langue fran\u00e7aise et feront l&#8217;objet d&#8217;une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.<br \/>\nLa soci\u00e9t\u00e9 My Wine Company se r\u00e9serve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particuli\u00e8rement en cas de probl\u00e8me d&#8217;approvisionnement, ou en cas de difficult\u00e9 concernant la commande re\u00e7ue.<\/p>\n<h2>Article 4 &#8211; Validation de votre commande<\/h2>\n<p>Toute commande figurant sur le site Internet www.oenovino.paris suppose l&#8217;adh\u00e9sion aux pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales. Toute confirmation de commande entra\u00eene votre adh\u00e9sion pleine et enti\u00e8re aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, sans exception ni r\u00e9serve.<br \/>\nL&#8217;ensemble des donn\u00e9es fournies et la confirmation enregistr\u00e9e vaudront preuve de la transaction.<br \/>\nVous d\u00e9clarez en avoir parfaite connaissance.<br \/>\nLa confirmation de commande vaudra signature et acceptation des op\u00e9rations effectu\u00e9es.<br \/>\nUn r\u00e9capitulatif des informations de votre commande et des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales, vous sera communiqu\u00e9 via l&#8217;adresse e-mail de confirmation de votre commande.<\/p>\n<h2>Article 5 &#8211; Modalit\u00e9s et D\u00e9lais d&#8217;acc\u00e8s<\/h2>\n<p>La confirmation de votre commande, une fois le Paiement valid\u00e9, est automatique. Elle d\u00e9clenche votre acceptation \u00e0 la formation choisie et vous r\u00e9serve une place aux dates s\u00e9lectionn\u00e9es. Les Ressources p\u00e9dagogiques sp\u00e9cifiques de votre formation vous sont ensuite adress\u00e9es dans un d\u00e9lais de 72 heures ouvr\u00e9es. Elles vous sont adress\u00e9es par transporteur ou colis postal dans le cas des manuels papier de formation ou des \u00e9chantillons de d\u00e9gustation aux conditions d\u00e9finies \u00e0 l&#8217;article 9 des pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales , par email \u00e0 l&#8217;adresse m\u00e8l indiqu\u00e9e lors de votre commande dans le cas des supports d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9s. Les codes d&#8217;acc\u00e8s \u00e0 la plate-forme d&#8217;e-learning, le cas \u00e9ch\u00e9ant, vous sont \u00e9galement envoy\u00e9s dans un email s\u00e9par\u00e9 dans un d\u00e9lais de 15 jours avant la formation pour les niveaux 1 &#038; 2, 30 jours pour le niveau 3, apr\u00e8s acceptation de votre commande. Un email r\u00e9capitulatif des informations pratiques (lieux, horaires exacts&#8230;) concernant votre formation vous est ensuite envoy\u00e9 une quinzaine de jours avant le d\u00e9but effectif de la formation.<\/p>\n<h2>Article 6 &#8211; Paiement<\/h2>\n<p>Le fait de valider votre commande implique pour vous l&#8217;obligation de payer le prix indiqu\u00e9.<br \/>\nLe r\u00e8glement de vos achats s&#8217;effectue par carte bancaire gr\u00e2ce au syst\u00e8me s\u00e9curis\u00e9 Stripe, par ch\u00e8que ou virement interbancaire. Le paiement s\u2019effectue en un seul r\u00e8glement de la totalit\u00e9 de la commande. Pour une demande exceptionnelle de r\u00e8glement en plusieurs paiements \u00e9chelonn\u00e9s, nous vous invitons \u00e0 nous adresser une demande pr\u00e9alable.<br \/>\nLe d\u00e9bit de la carte n&#8217;est effectu\u00e9 qu&#8217;au moment de l&#8217;exp\u00e9dition de la commande.<\/p>\n<h2>Article 7 &#8211; R\u00e9tractation<\/h2>\n<p>Conform\u00e9ment aux dispositions de l&#8217;article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d&#8217;un d\u00e9lai de r\u00e9tractation de 14 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de vos produits pour exercer votre droit de r\u00e9traction sans avoir \u00e0 justifier de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9.<br \/>\nLes retours sont \u00e0 effectuer dans leur \u00e9tat d&#8217;origine et complets (emballage, accessoires, notice). Dans ce cadre, votre responsabilit\u00e9 est engag\u00e9e. Tout dommage subi par le produit \u00e0 cette occasion peut \u00eatre de nature \u00e0 faire \u00e9chec au droit de r\u00e9tractation.<br \/>\nLes frais de retour sont rembours\u00e9s sur simple demande et preuve d\u2019achat \u00e0 joindre imp\u00e9rativement avec le colis de retour, et \u00e0 envoyer \u00e0 l\u2019adresse My Wine Company, 249 rue Lecourbe 75015 Paris.<br \/>\nEn cas d&#8217;exercice du droit de r\u00e9tractation, la soci\u00e9t\u00e9 My Wine Company proc\u00e9dera au remboursement des sommes vers\u00e9es, dans un d\u00e9lai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 lors de la commande.<br \/>\nEXCEPTIONS AU DROIT DE RETRACTATION<br \/>\nConform\u00e9ment aux dispositions de l&#8217;article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de r\u00e9tractation ne s&#8217;applique pas \u00e0 :<br \/>\n\u2022 La fourniture de services pleinement ex\u00e9cut\u00e9s avant la fin du d\u00e9lai de r\u00e9tractation et dont l&#8217;ex\u00e9cution a commenc\u00e9 apr\u00e8s accord pr\u00e9alable expr\u00e8s du consommateur et renoncement expr\u00e8s \u00e0 son droit de r\u00e9tractation.<br \/>\n\u2022 La fourniture de biens ou de services dont le prix d\u00e9pend de fluctuations sur le march\u00e9 financier \u00e9chappant au contr\u00f4le du professionnel et susceptibles de se produire pendant le d\u00e9lai de r\u00e9tractation.<br \/>\n\u2022 La fourniture de biens confectionn\u00e9s selon les sp\u00e9cifications du consommateur ou nettement personnalis\u00e9s.<br \/>\n\u2022 La fourniture de biens susceptibles de se d\u00e9t\u00e9riorer ou de se p\u00e9rimer rapidement.<br \/>\n\u2022 La fourniture de biens qui ont \u00e9t\u00e9 descell\u00e9s par le consommateur apr\u00e8s la livraison et qui ne peuvent \u00eatre renvoy\u00e9s pour des raisons d&#8217;hygi\u00e8ne ou de protection de la sant\u00e9.<br \/>\n\u2022 La fourniture de biens qui, apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s et de par leur nature, sont m\u00e9lang\u00e9s de mani\u00e8re indissociable avec d&#8217;autres articles ;<br \/>\n\u2022 La fourniture de boissons alcoolis\u00e9es dont la livraison est diff\u00e9r\u00e9e au-del\u00e0 de trente jours et dont la valeur convenue \u00e0 la conclusion du contrat d\u00e9pend de fluctuations sur le march\u00e9 \u00e9chappant au contr\u00f4le du professionnel.<br \/>\n\u2022 La fourniture d&#8217;enregistrements audio ou vid\u00e9o ou de logiciels informatiques lorsqu&#8217;ils ont \u00e9t\u00e9 descell\u00e9s par le consommateur apr\u00e8s la livraison.<br \/>\n\u2022 La fourniture d&#8217;un journal, d&#8217;un p\u00e9riodique ou d&#8217;un magazine, sauf pour les contrats d&#8217;abonnement \u00e0 ces publications.<br \/>\n\u2022 Les transactions conclues lors d&#8217;une ench\u00e8re publique.<br \/>\n\u2022 La fourniture d&#8217;un contenu num\u00e9rique non fourni sur un support mat\u00e9riel dont l&#8217;ex\u00e9cution a commenc\u00e9 apr\u00e8s accord pr\u00e9alable expr\u00e8s du consommateur et renoncement expr\u00e8s \u00e0 son droit de r\u00e9tractation.<\/p>\n<h2>Article 8 &#8211; Annulation des formations<\/h2>\n<p>Les formations Oenovino peuvent \u00eatre susceptibles d\u2019\u00eatre annul\u00e9es unilat\u00e9ralement par la soci\u00e9t\u00e9 My Wine Company en cas d\u2019insuffisance de participants pour le bon d\u00e9roulement de la formation. En cas d\u2019annulation, le client sera pr\u00e9venu en amont dans un d\u00e9lai raisonnable de 30 jours. Une nouvelle date sera propos\u00e9e au client, sans surco\u00fbt. Si aucune date nouvelle ne convient au client, il sera rembours\u00e9 de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des frais avanc\u00e9s et sa commande sera annul\u00e9e.<\/p>\n<p>A la demande du client, et hors d\u00e9lais de r\u00e9tractation, il est possible de reporter, moyennant le paiement de frais de dossiers, une formation \u00e0 une date ult\u00e9rieure, sous r\u00e9serve d\u2019envoyer une demande au moins 30 jours (TRENTE JOURS) avant le d\u00e9but de la formation. Une nouvelle date sera propos\u00e9e dans le cadre des places disponibles.<\/p>\n<p>En cas d&#8217;annulation de la part du client, la mallette p\u00e9dagogique devra \u00eatre rendue dans son \u00e9tat d&#8217;origine, scell\u00e9e, ou elle sera factur\u00e9e au client et pourra \u00eatre conserv\u00e9e.<\/p>\n<p>En cas d&#8217;annulation de l&#8217;examen moins de 30 jours ouvr\u00e9s avant la date pr\u00e9vue, des frais de r\u00e9inscription \u00e0 l&#8217;examen (150 euros TTC)\u00a0 seront \u00e0 r\u00e9gler avant tout choix de nouvelle date.<\/p>\n<p>Le non respect de ces d\u00e9lais vous expose au non remboursement de l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 de votre commande. Dans la mesure du possible des solutions \u00e0 l\u2019amiable peuvent \u00eatre trouv\u00e9es. Veuillez nous contacter le plus en amont possible pour trouver la solution adapt\u00e9e.<\/p>\n<h2>Article 9 &#8211; Livraison<\/h2>\n<p>Les produits (Supports de formation) sont livr\u00e9s \u00e0 l&#8217;adresse de livraison indiqu\u00e9e au cours du processus de commande, dans le d\u00e9lai indiqu\u00e9 sur la page de validation de la commande.<br \/>\nEn cas de retard d&#8217;exp\u00e9dition, un mail vous sera adress\u00e9 pour vous informer d&#8217;une \u00e9ventuelle cons\u00e9quence sur le d\u00e9lai de livraison qui vous a \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9.<br \/>\nConform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales, en cas de retard de livraison, vous b\u00e9n\u00e9ficiez de la possibilit\u00e9 d&#8217;annuler la commande dans les conditions et modalit\u00e9s d\u00e9finies \u00e0 l&#8217;article L 138-2 du Code de la Consommation. Si entre temps vous recevez le produit nous proc\u00e9derons \u00e0 son remboursement et aux frais d&#8217;acheminement dans les conditions de l&#8217;article L 138-3 du Code de la Consommation.<br \/>\nEn cas de livraisons par un transporteur, la soci\u00e9t\u00e9 My Wine Company ne peut \u00eatre tenue pour responsable de retard de livraison d\u00fb exclusivement \u00e0 une indisponibilit\u00e9 du client apr\u00e8s plusieurs propositions de rendez-vous.<\/p>\n<p>Toutes les r\u00e9clamations, demandes d&#8217;\u00e9change ou de remboursement doivent s&#8217;effectuer par courrier adress\u00e9 \u00e0 Oenovino \/ My Wine Company, 249 rue Lecourbe 75015 Paris dans un d\u00e9lai de 30 jours apr\u00e8s livraison.<br \/>\nLes produits doivent nous \u00eatre retourn\u00e9s dans l&#8217;\u00e9tat dans lequel vous les avez re\u00e7us avec l&#8217;ensemble des \u00e9l\u00e9ments (accessoires, emballage, notice&#8230;). Les frais d&#8217;envoi vous seront rembours\u00e9s sur la base du tarif factur\u00e9 et les frais de retour vous seront rembours\u00e9s sur pr\u00e9sentation des justificatifs.<\/p>\n<h2>Article 10 &#8211; Droit applicable en cas de litiges<\/h2>\n<p>La langue du pr\u00e9sent contrat est la langue fran\u00e7aise. Les pr\u00e9sentes conditions de vente sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. En cas de litige, les tribunaux fran\u00e7ais seront les seuls comp\u00e9tents.<\/p>\n<h2>Article 11 &#8211; Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n<p>Tous les \u00e9l\u00e9ments du site www.oenovinno.paris sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et exclusive de la soci\u00e9t\u00e9 My Wine Company. Nul n&#8217;est autoris\u00e9 \u00e0 reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser \u00e0 quelque titre que ce soit, m\u00eame partiellement, des \u00e9l\u00e9ments du site qu&#8217;ils soient logiciels, visuels ou sonores.<\/p>\n<h2>Article 12 &#8211; Donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n<p>La soci\u00e9t\u00e9 My Wine Company se r\u00e9serve le droit de collecter les informations nominatives et les donn\u00e9es personnelles vous concernant. Elles sont n\u00e9cessaires \u00e0 la gestion de votre commande, ainsi qu&#8217;\u00e0 l&#8217;am\u00e9lioration des services et des informations que nous vous adressons.<br \/>\nCes informations et donn\u00e9es sont \u00e9galement conserv\u00e9es \u00e0 des fins de s\u00e9curit\u00e9, afin de respecter les obligations l\u00e9gales et r\u00e9glementaires.<br \/>\nConform\u00e9ment \u00e0 la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d&#8217;un droit d&#8217;acc\u00e8s, de rectification et d&#8217;opposition aux informations nominatives et aux donn\u00e9es personnelles vous concernant.<\/p>\n<p>Veuillez pour cela prendre contact avec nous via le formulaire de contact en ligne ou \u00e0 l\u2019adresse email: \u00a0ecole AT oenovino DOT paris<\/p>\n<h2>Article 13 &#8211; Politique pour les candidats exigeant des ajustements raisonnables<\/h2>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Un ajustement raisonnable est une mesure qui contribue \u00e0 r\u00e9duire l&#8217;effet d&#8217;un handicap ou d&#8217;une difficult\u00e9 qui met le candidat dans une situation d&#8217;inconv\u00e9nient majeur dans la situation d&#8217;\u00e9valuation.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Le pr\u00e9sent APP cherche \u00e0 \u00e9valuer tous les candidats de fa\u00e7on \u00e0 ne pas les d\u00e9savantager ou \u00e0 les avantager par rapport aux autres candidats. Si les ajustements raisonnables ne doivent pas affecter l&#8217;int\u00e9grit\u00e9 de ce qui doit \u00eatre \u00e9valu\u00e9, ils peuvent n\u00e9anmoins comprendre les dispositions suivantes :<\/span><\/p>\n<ul>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> Modification des dispositions types d&#8217;\u00e9valuation, par exemple en permettant aux candidats de prolonger leur temps d&#8217;ex\u00e9cution de l&#8217;activit\u00e9 d&#8217;\u00e9valuation<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> Adapter le mat\u00e9riel d&#8217;\u00e9valuation, par exemple en fournissant des documents dans un plus grand format<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> R\u00e9organiser la salle d&#8217;\u00e9valuation, comme la suppression des stimuli visuels pour un candidat autiste.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Des ajustements raisonnables sont approuv\u00e9s ou mis en place avant l&#8217;activit\u00e9 d&#8217;\u00e9valuation; Ils constituent un arrangement pour donner au candidat l&#8217;acc\u00e8s \u00e0 la qualification. L&#8217;utilisation d&#8217;un ajustement raisonnable ne sera pas prise en consid\u00e9ration lors de l&#8217;\u00e9valuation du travail d&#8217;un candidat. Par souci d&#8217;\u00e9quit\u00e9 pour tous les candidats, la preuve des circonstances individuelles ayant donn\u00e9 lieu \u00e0 la demande doit \u00eatre produite.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Cet APP s\u2019engage \u00e9galement \u00e0 :<\/span><\/p>\n<ul>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\">Identifier les besoins particuliers d&#8217;\u00e9valuation au moment de l&#8217;inscription du candidat.<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\">Informer WSET\u00ae Awards d\u00e8s que possible afin que des arrangements appropri\u00e9s puissent \u00eatre pris.<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\">Approuver les modalit\u00e9s sp\u00e9cifiques de l&#8217;examen ou le marquage avec WSET\u00ae Awards, qui varient selon les circonstances.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">WSET\u00ae Awards se r\u00e9serve le droit de solliciter l&#8217;avis d&#8217;agences ind\u00e9pendantes, le cas \u00e9ch\u00e9ant, pour prendre une d\u00e9cision sur des arrangements sp\u00e9cifiques et doit s&#8217;entendre avant que des ajustements raisonnables ne soient offerts par cet APP \u00e0 ses \u00e9tudiants.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Veuillez soumettre toutes les demandes d&#8217;ajustements raisonnables <\/span><b>au moins 8 semaines avant la date de l&#8217;examen<\/b><span style=\"font-weight: 400;\">. Cet APP transmettra les demandes d&#8217;ajustements raisonnables aux prix WSET\u00ae dans les 5 jours ouvrables suivant la r\u00e9ception et WSET\u00ae Awards r\u00e9pondra apr\u00e8s 4 semaines ouvrables apr\u00e8s avoir donn\u00e9 la requ\u00eate en consid\u00e9ration.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Les candidats doivent \u00e9galement \u00eatre conscients :<\/span><\/p>\n<ul>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\">qu&#8217;il n&#8217;est pas appropri\u00e9 de faire des demandes de dispositions sp\u00e9ciales lorsque la difficult\u00e9 particuli\u00e8re du candidat affecte directement la performance dans les attributs r\u00e9els qui font l&#8217;objet de l&#8217;\u00e9valuation.<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\">des ajustements raisonnables ne donneront pas un avantage indu aux candidats qui en b\u00e9n\u00e9ficient par rapport aux autres candidats pour qui des ajustements raisonnables ne seront pas apport\u00e9s ou ne modifieront pas les exigences d&#8217;\u00e9valuation de la qualification comme d\u00e9taill\u00e9 dans la sp\u00e9cification de qualification.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">\f<\/span><\/p>\n<h2>Article 14 &#8211; Politique pour les candidats exigeant une demande de reconsid\u00e9ration exceptionnelle<\/h2>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Une demande de reconsid\u00e9ration exceptionnelle est prise apr\u00e8s une \u00e9valuation afin de permettre aux candidats qui ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9savantag\u00e9s par une maladie temporaire, une blessure, une indisposition ou des circonstances d\u00e9favorables au moment de l&#8217;\u00e9valuation de d\u00e9montrer leur r\u00e9ussite.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Un candidat peut \u00eatre admissible \u00e0 une reconsid\u00e9ration exceptionnelle si:<\/span><\/p>\n<ul>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> La performance lors d&#8217;un examen est affect\u00e9 par des circonstances ind\u00e9pendantes de la volont\u00e9 du candidat. Cela peut inclure des probl\u00e8mes r\u00e9cents de maladie personnelle, d&#8217;accident, de deuil ou de mauvaise organisation de la salle d&#8217;examen;<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> les arrangements d&#8217;\u00e9valuation alternatifs qui ont \u00e9t\u00e9 convenus avant l&#8217;\u00e9valuation se sont av\u00e9r\u00e9s inappropri\u00e9s ou inad\u00e9quats ;<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> l&#8217;application d&#8217;une contrepartie sp\u00e9ciale n&#8217;induit pas l&#8217;utilisateur final du certificat.<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">WSET\u00ae Awards doit \u00eatre notifi\u00e9 par \u00e9crit <\/span><b>dans les sept jours suivant la date de l&#8217;examen<\/b><span style=\"font-weight: 400;\"> lorsqu&#8217;une demande sp\u00e9ciale est demand\u00e9e \u00e0 l&#8217;aide du formulaire de demande de reconsid\u00e9ration exceptionnelle. L&#8217;admissibilit\u00e9 ne sera prise en compte que si elle est accompagn\u00e9e d&#8217;une documentation ind\u00e9pendante \u00e0 l&#8217;appui. Il est \u00e9galement demand\u00e9 au candidat de laisser \u00e0 l\u2019APP le temps n\u00e9cessaire pour transmettre la demande aux WSET\u00ae Awards.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Lorsqu&#8217;un candidat n&#8217;est pas en mesure d&#8217;assister \u00e0 un examen en raison d&#8217;une maladie, d&#8217;un accident ou d&#8217;un d\u00e9c\u00e8s personnels r\u00e9cent, l&#8217;APP s&#8217;efforcera de transf\u00e9rer le candidat \u00e0 une autre date sans frais suppl\u00e9mentaires.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">En cas de perturbation grave au cours de l&#8217;examen, l&#8217;agent d&#8217;examen de la pr\u00e9sente APP doit pr\u00e9senter un rapport d\u00e9taill\u00e9 des circonstances et des candidats touch\u00e9s \u00e0 l&#8217;administrateur des examens du WSET\u00ae Awards \u00ae, en plus des documents d&#8217;examen.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Il est \u00e0 noter la politique du WSET\u00ae Awards en mati\u00e8re reconsid\u00e9ration exceptionnelle vise \u00e0 ne pas donner un avantage injuste par rapport aux candidats pour lesquels les reconsid\u00e9rations exceptionnelles ne sont pas appliqu\u00e9es, ou \u00e0 ne pas modifier les exigences d&#8217;\u00e9valuation de la qualification comme d\u00e9taill\u00e9 dans la sp\u00e9cification de qualification. Vous trouverez de plus amples explications \u00e0 l&#8217;annexe 3, \u00abLignes directrices concernant les ajustements raisonnables et de reconsid\u00e9ration exceptionnelle\u00bb.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Si un candidat n&#8217;est pas en mesure d&#8217;assister \u00e0 un examen pour lequel il a \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9 en raison de circonstances ind\u00e9pendantes de son contr\u00f4le direct, il doit en aviser le plus t\u00f4t possible son APP et remplir le formulaire de &#8220;demande de reconsid\u00e9ration \u00a0exceptionnelle &#8220;. Le fait de ne pas y assister en raison d&#8217;engagements professionnel n&#8217;est pas admissible \u00e0 une \u00abreconsid\u00e9ration exceptionnelle\u00bb. Cet APP ne facturera pas les frais d\u2019absence \u00e0 l\u2019examen pour les demandes pour lesquelles l&#8217;approbation du WSET\u00ae Awards est accord\u00e9e.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">\f<\/span><\/p>\n<h2>Article 14 &#8211; Politique d&#8217;\u00e9galit\u00e9 des chances et de lutte contre les descriminations<\/h2>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Cette APP soutient pleinement les principes de l&#8217;\u00e9galit\u00e9 des chances. Nous nous effor\u00e7ons de veiller \u00e0 ce que tous les candidats \u00e0 nos qualifications soient trait\u00e9s \u00e9quitablement et sur une base d\u2019\u00e9galit\u00e9.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">L&#8217;\u00e9galit\u00e9 des chances est assur\u00e9e par le WSET\u00ae Awards par\u00a0: <\/span><\/p>\n<ul>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> la s\u00e9lection, le recrutement et la formation de ceux qui travaillent pour cette APP;<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> l\u2019examen \u00e0 un stade pr\u00e9coce de l&#8217;\u00e9laboration de nouveaux programmes ou de nouvelles qualifications;<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> veiller \u00e0 ce que le format et le contenu de tous les programmes, examens et autres ne soient pas discriminatoires envers quiconque est responsable des WSET Awards par qui nous sommes autoris\u00e9s \u00e0 enseigner les qualifications WSET;<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> veiller \u00e0 ce qu&#8217;il n&#8217;y ait pas d&#8217;obstacles \u00e0 l&#8217;acc\u00e8s aux unit\u00e9s et aux qualifications que nous offrons ou offrons aux personnes handicap\u00e9es, aux femmes ou aux hommes ou aux personnes de diff\u00e9rents groupes raciaux, autres que celles directement li\u00e9es \u00e0 l&#8217;int\u00e9grit\u00e9 des unit\u00e9s ou des qualifications. La nature des obstacles sera \u00e9nonc\u00e9e et l&#8217;inclusion des exigences qui cr\u00e9ent la barri\u00e8re se justifie uniquement et explicitement en termes d&#8217;int\u00e9grit\u00e9 de l&#8217;unit\u00e9 ou de la qualification. Des d\u00e9tails sur l&#8217;att\u00e9nuation de l&#8217;effet de tout obstacle seront consign\u00e9s, notamment en utilisant les modalit\u00e9s d&#8217;acc\u00e8s ou en pr\u00e9voyant des rajustements raisonnables.<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> clarifier la responsabilit\u00e9 de tous les membres du personnel et \/ ou des consultants qui participent \u00e0 la prestation des cours WSET dans le cadre du pr\u00e9sent APP, afin de se conformer \u00e0 cette politique. En particulier, les parties externes invit\u00e9es par la pr\u00e9sente APP \u00e0 contribuer \u00e0 ces arrangements de d\u00e9veloppement doivent \u00e9galement, en tant que repr\u00e9sentants des apprenants pertinents, veiller \u00e0 ce que les points de vue des apprenants et des autres soient pris en compte dans le d\u00e9veloppement des unit\u00e9s et des qualifications QCF.<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> \u00e9valuation anonyme des candidats \u00e0 l&#8217;examen chaque fois que possible;<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> promouvoir des pratiques et des proc\u00e9dures qui offrent des chances \u00e9gales \u00e0 tous;<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> \u00eatre tenu de mettre en place des politiques d&#8217;\u00e9galit\u00e9 des chances;<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> la modification des r\u00e8gles et r\u00e8glements conventionnels pour la conduite des examens qui pourraient entraver le rendement des candidats ayant des besoins sp\u00e9cifiques, \u00e0 condition que la norme, la qualit\u00e9 et l&#8217;int\u00e9grit\u00e9 de l&#8217;\u00e9valuation ne soient pas compromises.<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> travailler, le cas \u00e9ch\u00e9ant, avec les organisations et organismes comp\u00e9tents pour \u00e9laborer des mesures visant \u00e0 identifier et \u00e0 pr\u00e9venir l&#8217;in\u00e9galit\u00e9 des chances;<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> faire tout son possible pour assurer l&#8217;\u00e9galit\u00e9 des chances dans son processus d&#8217;\u00e9valuation, ind\u00e9pendamment du sexe, de l&#8217;\u00e2ge, de l&#8217;origine raciale, de la persuasion religieuse, de l&#8217;orientation sexuelle ou du handicap du candidat;<\/span><\/li>\n<li><span style=\"font-weight: 400;\"> veiller, au mieux de nos capacit\u00e9s, \u00e0 ce que toute documentation produite ne contienne pas de langage ou d&#8217;images qui peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme offensantes ou st\u00e9r\u00e9otyp\u00e9es et qu&#8217;elles refl\u00e8tent la diversit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9 contemporaine;<\/span><\/li>\n<\/ul>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Cet APP est une organisation qui respecte et promeut l&#8217;\u00e9galit\u00e9 des chances et examinera les candidatures des organisations ou des personnes qui peuvet d\u00e9montrer qu&#8217;ils respectent nos crit\u00e8res d&#8217;approbation.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Cette politique est publi\u00e9e sur le site Web du WSET\u00ae Awards ou sur le formulaire de R\u00e9servation des Candidats et sera fournie \u00e0 tout \u00e9tudiant sur demande.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Cet APP veillera \u00e0 respecter toutes les lois actuelles et pertinentes et cette politique fera l&#8217;objet d&#8217;un suivi et d&#8217;un examen annuel.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">\f<\/span><\/p>\n<h2>ACCESSIBILITE AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP<\/h2>\n<p>Nous veillons au respect des conditions d\u2019accueil des personnes en situation de handicap et \u00e9tudions au cas par cas toutes les situations afin d\u2019envisager une int\u00e9gration dans la formation. Dans le cas o\u00f9 cela s\u2019av\u00e9rerait impossible, nous pr\u00e9voyons une orientation vers des organismes appropri\u00e9s. Pour toute question concernant une situation de handicap, quelle qu\u2019elle soit, et pour \u00e9valuer et anticiper<br \/>\nles am\u00e9nagements n\u00e9cessaires \u00e0 votre participation, merci de prendre contact avec le Responsable Handicap de l\u2019\u00e9tablissement : Jules Lamon &#8211;\u00a0 jlamon AT oenovino DOT paris &#8211; T\u00e9l : 01 84 25 05 86<\/p>\n<h2><b>NOTE AUX CANDIDATS<\/b><\/h2>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Les candidats qui croient avoir \u00e9t\u00e9 victimes de discrimination doivent contacter le WSET\u00ae Awards en premier lieu afin d\u2019\u00eatre conseill\u00e9s sur les proc\u00e9dures \u00e0 mettre en \u0153uvre.<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Soci\u00e9t\u00e9 My Wine Company au capital de 5000 euros Si\u00e8ge social 249 rue Lecourbe, 75015 PARIS ; N\u00b0 de t\u00e9l\u00e9phone 0184250586 ; RCS de Paris n\u00b080016459200035 Num\u00e9ro de d\u00e9claration d&#8217;activit\u00e9 : 11 75 56397 75 Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente du site www.oenovino.paris Date de derni\u00e8re mise \u00e0 jour : 1er Juillet 2021 Article 1 &#8211; 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